Tentacules Artistics propose notamment :

– Création d’identité visuelle
– Création de sites web
– Design graphique
– Accompagnement stratégique
– Ateliers et formations
– Ressources numériques (templates Notion, guides, ebooks, etc.)

Les caractéristiques de chaque prestation sont précisées avant validation de la commande.

Toute commande devient définitive après :

– validation du devis ou de la commande ;
– acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ;
– validation du paiement.

Pour les prestations de services, le client reconnaît expressément demander le démarrage de la prestation avant l’expiration du délai légal de rétractation lorsque cela est applicable.

Les prix sont indiqués en euros (€).

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la TVA n’est pas applicable.

Tentacules Artistics se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prestations déjà validées restent facturées au tarif accepté lors de la commande.

Le règlement s’effectue via les moyens de paiement proposés lors de la commande (notamment Stripe, Paypal ou Gumroad).

L’exécution de la prestation débute uniquement après validation du paiement.

En cas de retard ou de défaut de paiement, Tentacules Artistics se réserve le droit de suspendre immédiatement la prestation jusqu’à régularisation complète de la situation.

Les pénalités de retard ainsi que les indemnités prévues par la réglementation en vigueur pourront être appliquées lorsque les conditions légales sont réunies.

Les délais communiqués sont donnés à titre indicatif.

Ils peuvent être adaptés selon :

la complexité du projet ;
la réactivité du client ;
les demandes de modifications.

Tentacules Artistics ne pourra être tenue responsable d’un retard résultant d’un manque d’informations ou d’une validation tardive du client.

Le client s’engage à transmettre l’ensemble des informations, contenus et validations nécessaires au bon déroulement du projet dans des délais raisonnables.

Tout retard dans la transmission de ces éléments pourra entraîner un report du délai de livraison sans que la responsabilité de Tentacules Artistics puisse être engagée.

En cas d’absence prolongée de réponse, le projet pourra être mis en pause jusqu’à réception des éléments nécessaires.

Toute création (logo, identité visuelle, maquette, site internet, support de communication ou tout autre livrable) est réputée validée dès lors que le client confirme son acceptation.

Toute demande de modification après cette validation pourra faire l’objet d’un nouveau devis ou d’une facturation complémentaire.

Toute demande d’annulation d’une prestation en cours pourra donner lieu à une facturation correspondant au travail déjà réalisé jusqu’à la date de cette demande.

Les sommes déjà versées au titre du travail effectué restent acquises à Tentacules Artistics.

Les produits numériques sont livrés selon les modalités indiquées lors de la commande.

En raison de leur nature numérique, ils ne peuvent être ni retournés ni remboursés après leur téléchargement, leur accès ou leur mise à disposition, conformément aux dispositions légales applicables.

Conformément au Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai légal de rétractation lorsqu’il est applicable.

Toutefois :

– pour les prestations de services, le client peut demander le démarrage immédiat de la prestation avant l’expiration de ce délai. Cette demande vaut acceptation de l’exécution anticipée de la prestation dans les conditions prévues par la loi ;

– pour les contenus numériques fournis par téléchargement ou accès immédiat, le client accepte expressément l’exécution immédiate du contrat et reconnaît renoncer à son droit de rétractation lorsque les conditions légales sont réunies.

Tentacules Artistics s’engage à fournir ses prestations avec professionnalisme.

Sa responsabilité ne pourra être engagée notamment en cas :

– d’informations erronées ou incomplètes fournies par le client.
– de retard imputable au client.
– de force majeure.
– de modifications réalisées par un tiers après la livraison.

L’ensemble des créations réalisées par Tentacules Artistics est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Les créations réalisées demeurent la propriété de Tentacules Artistics jusqu’au paiement intégral des sommes dues. La cession des droits d’utilisation n’intervient qu’après le règlement complet de la facture.

Les droits cédés au client sont exclusivement ceux prévus dans le devis, le contrat ou tout autre document contractuel.

La remise des fichiers sources (notamment les fichiers Illustrator, Photoshop, Figma ou tout autre fichier de travail) n’est pas incluse, sauf mention expresse dans le devis ou le contrat.

Sauf accord écrit contraire ou obligation de confidentialité, Tentacules Artistics se réserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio, sur son site internet ou dans ses supports de communication, à des fins de promotion de son activité.

Les données personnelles collectées dans le cadre d’une commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

En cas de difficulté, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux désignés par la législation française.